Catalogue SUDOC

Copyright © 2023 ABES / OCLCListe des résultats | Notice détaillée | Où trouver ce document ?

rechercher (et)

(Mots du titre)

décisions

| 4475 résultat(s)

Services

Mon panier / Export

Affiner la recherche

Mot	Type	Compte
décisions	Mots du titre	[5247]

	1.	Loi du 1er juillet 1916 : Contribution extraordinaire sur les bénéfices exceptionnels ou supplémentaires réalisés pendant la guerre : Recueil de décisions de la commission supérieure Imprimerie nationale / 1917-1923
	2.	Recueil de lois et règlemens concernant l'instruction publique, depuis l'édit de Henri IV en 1598, jusqu'à ce jour. Tome premier [-huitième] 1814
	3.	Actes et décisions du synode national et général A. Coueslant / 1873-1938
	4.	Recueil des arrêts du Conseil d'Etat France. Conseil d'État (1799-....) / Schmidt Periodicals / 1992
	5.	Recueil des arrêts du Conseil d'Etat France. Conseil d'État (1799-....) / Delhomme / 20XX
	6.	Recueil des arrêts du Conseil d'Etat France. Conseil d'État (1799-....) / Delhomme / 1848-1954
	7.	Recueil de jurisprudence civile et criminelle contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille [... ] ; les arrêts de la Cour impériale d'Aix... France. Tribunal civil (Marseille) / Bureau du Recueil de jurisprudence civile et criminelle / 1862-[1895?]
	8.	Décisions. Hors-série pro Éd. Larivière / [200.]-
	9.	Décisions. Hors-série pro. Marketing & communication Éditions Larivière / [201.]-
	10.	Commission permanente Conseil départemental du Finistère / 2015-