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Convention et représentation

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Mot	Type	Compte
représentation	Mots du titre	[11355]
convention	Mots du titre	[23172]

	1.	Décret de la Convention nationale, du 18 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui établit dans le sein de la Convention, une commission extraordinaire chargée de prendre connoissance de tous les complots tramés contre la liberté dans l'intérieur de la République, & contre la représentation nationale. France. Convention nationale / 1793
	2.	Convention sur la loi applicable aux contrats d'intermédiaires et à la représentation = Convention on the law applicable to agency, projet de convention adopté par la 13e session et rapport explicatif Karsten, I. G. F. / Bureau permanent de la Conférence / 1979
	3.	Décret de la Convention nationale, du 24 mai 1793, l'an second de la République françoise, qui met sous la sauve-garde des bons citoyens, la fortune publique, la représentation nationale & la ville de Paris. France. Convention nationale / 1793
	4.	Décrets de la Convention nationale, du 29 mars 1793, l'an second de la République françoise, relatifs aux écrits tendant, I.°, à provoquer le meurtre & la violation des propriétés ; 2.° la dissolution de la représentation nationale & le rétablissement de la royauté, ou tout autre pouvoir attentatoire à la souveraineté du peuple. France. Convention nationale / 1793
	5.	Le concept de "convention nationale" sous la Révolution. Contribution à l'étude de la représentation constituante Roux, Stéphane (1974-.... ; docteur en droit) / [s.n.] / 2011
	6.	Le concept de "convention nationale" sous la Révolution. Contribution à l'étude de la représentation constituante Roux, Stéphane (1974-.... ; docteur en droit) / 2011
	7.	Convention nationale. Objet et ordre des fêtes décadaires de la République française, proposés par Marcoz, membre de la représentation nationale. Imprimés d'après le décret du 10 nivôse, an troisième de la République un & indivisible Marcoz, Jean-Baptiste-Philippe (1759-1834) / 1795
	8.	Convention nationale. Motion d'ordre, précédée de réflexions sur la garantie de la représentation nationale, et relatives au procès des quatre députés prévenus. Imprimée par ordre de la Convention nationale Oudot, Charles-François (1755-1841) / impr. Nationale / Ventôse an III
	9.	Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la république ; l'expulsion des individus rentrés après déportation ; et les peines portées contre ceux qui provoqueraient l'avilissement de la représentation nationale, ou le retour à la royauté, &c. &c. Suivis du Discours du citoyen Louvet, représentant du peuple. Chénier, Marie-Joseph de (1764-1811) / 1795]
	10.	L'idéologie nationale : nation, représentation, propriété Guiomar, Jean-Yves (1940-2019) / Éd. Champ libre / DL 1974