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Droit et coutume

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Mot	Type	Compte
droit	Mots du titre	[176119]
coutume	Mots du titre	[2830]

	1.	De l'acquisition des fruits par le possesseur, en droit romain : La coutume de Nivernais, étudiée dans ses différences avec le droit commun coutumier, en droit français : thèse présentée et soutenue le 28 avril 1887 Caillot, Joseph (18..-... ; avocat) / 1887
	2.	Oeuvres de M. Barthelemy Auzanet, ancien avocat au Parlement, contenant ses Notes sur la Coutume de Paris, ses Memoires, reflexions et arrêts sur les questions les plus importantes de droit & de coûtume Auzanet, Barthélemy (1591-1673) / chez Nicolas Gosselin, Grand'Salle duPalais, à l'Envie / MDCCVIII. [1708]
	3.	Du Pouvoir du juge dans les actions de bonne foi, en droit romain. Des Droits accordés à la femme veuve par la coutume ou par la loi dans l'ancien droit et dans le droit moderne, en droit français : Thèse pour le doctorat... Dupuis, Charles (1863-1938 ; avocat) / impr. de Moquet / 1887
	4.	Traités sur différentes matieres de droit civil, appliquées à l'usage du barreau ; et de jurisprudence françoise ; par M. Pothier, conseiller au présidial d'Orléans, & professeur de droit françois en l'université de la même ville. Tome premier [-quatrième] Pothier, Robert Joseph (1699-1772) / 1773
	5.	Du pouvoir du juge dans les actions de bonne foi en droit romain ; Des droits accordés à la femme veuve par la coutume ou par la loi dans l'ancien droit et dans le droit moderne en droit français : thèse présentée et soutenue le 26 mai 1887 Dupuis, Ch. / 1887
	6.	L'intégration de la coutume dans l'élaboration de la norme environnementale : éléments d'ici et d'ailleurs Université de la Nouvelle-Calédonie / 2009
	7.	Traité des Droits de Lods et Ventes, selon le Droit Commun du Royaume, tant des Pays de Coutume que des Pays de Droit Écrit, Ouvrage où l'on traite de l'Origine des Droits de Lods & du Relief ; du Quint, Requint, Mi-lods, &c. relativement aux différentes espèces de Ventes & Contrats, Partages, Licitations, Echanges, Supplément de prix, Transactions, Mutations & Baux ; des choses sujettes aux Lods & Ventes ; des Ventilations & estimations; enfin du vol & de la fraude qu'on peut pratiquer contre la perception des Lods & Ventes, ou l'exercice des Retraits, & des Amendes pour Ventes recélées. Dédié à Monseigneur le Marquis de Castries. Par Me. Benoît-Léon Molieres Fonmaur, Avocat au Parlement de Toulouse. Tome premier-[second] Molières-Fonmaur, Benoît-Léon (17..-17..?) / 1783
	8.	Nouveau commentaire sur la Coutume de La Rochelle et du pays d'Aunis, où l'on a réuni tout ce qui a paru nécessaire pour l'intelligence de la coutume, en recueillant exactement les divers points d'usage de la Province ; & où l'on a discuté, outre les difficultés dépendantes de l'interprétation de chaque article, plusieurs questions importantes relatives au droit coutumier, suivant les maximes reçues au Palais & le dernier état de la jurisprudence. Par Me. René-Josué Valin, ancien avocat au présidial de la Rochelle. Tome troisième Valin, René-Josué (1695-1765) / 1756
	9.	La coutume kanak dans l'État : perspectives coloniales et postcoloniales sur la Nouvelle-Calédonie Demmer, Christine (19..-....) / l'Harmattan / 2017
	10.	Traité de droit civil Egyptien mixte. 1, La partie générale du droit mixte : Source du droit mixte. La loi et la coutume mixte. Application du droit mixte. Contrôle juridictionnel des lois. Interprétation. Lacunes de la loi mixte. Limite du droit mixte : dans le temps (non rétroactivité des lois); dans l'espace (droit international privé mixte)." Messina, Salvatore / C. Molco / 1927