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Mot	Type	Compte
code	Mots du titre	[42378]
commerce	Mots du titre	[49384]
2020	Mots du titre	[16896]
[france]	Mots auteur(s)	[2296641]
de	Mots du titre	[8869079]

	1.	[Droit français. Du préciput conventionnel. Conventions exclusives de la communauté] ; [Jus romanus. De donatione propter nuptias] ; [Droit commercial. De l'exécution. De l'autorité. De l'application du code de commerce] Bonnaffons, F. Isidore / [s.n.] / 1840
	2.	Faculté de droit d'Aix. Année scolaire 1837-1838. A partir du vendredi 3 novembre, les cours de la faculté auront lieu aux jours et heures ci-après : Institutes de Justinien. M. Bernard... Code civil 1re année. M. Bouteille... Code civil 2me année. M. Defougeres... Code civil 3me année. M. Balzac... Procédure civile et législation criminelle. M. Boutueil... Code de commerce. M. Cresp... Droit administratif. M. Giraud... Le doyen de la faculté, Bernard. Vu par nous recteur, Desmichels. Le secrétaire de la faculté, De Jullienne Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1809-1896) / chez Tavernier, imprimeur de la Faculté de droit d'Aix, rue du Collége, n° 22 / 1837
	3.	Exposé des motifs du Code de commerce, présenté au Corps législatif par MM. les orateurs du Gouvernement, dans les séances des 1, 2, 3, 4, et 8 septembre 1807. Pour faire suite et servir de commentaire à l'edition officielle du Code de commerce. 1807
	4.	Installation des membres du Tribunal [de commerce de Toulouse] ; Discours de M. Ozenne, président, sur la néccessité de réformer l'art. 105 du code de commerce ; Rapport des travaux de l'année 1880 Ozenne, Jules Antoine Sainte-Marie (1809-1889) / Douladoure-Privat / 1881
	5.	Faculté de droit d'Aix. Année scolaire 1838-1839. A partir du samedi 3 novembre, les cours de la faculté auront lieu aux jours et heures ci-après : Institutes de Justinien. M. Bernard... Code civil 1re année. M. Balzac... Code civil 2me année. M. Bouteille... Code civil 3me année. M. Defougères... Procédure civile et législation criminelle. M. Boutueil... Code de commerce. M. Cresp... Droit administratif. M. Giraud... Le doyen de la faculté, Bernard. Vu par nous recteur, membre de la Chambre des députés Defougères. Le secrétaire de la faculté, De Jullienne. Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1809-1896) / chez Tavernier, imprimeur de la Faculté de droit, rue du Collége, n° 20 / 1838
	6.	Faculté de droit d'Aix. Année scolaire 1839-1840. A partir du lundi 4 novembre, les cours de la faculté auront lieu aux jours et heures ci-après : Institutes de Justinien et droit romain. M. Bernard... Code civil 1re année. M. Defougères... Code civil 2me année. M. Baret, suppléant... Code civil 3me année. M. Bouteille... Procédure civile et législation criminelle. M. Boutueil... Code de commerce. M. Cresp... Droit administratif. M. Giraud... Le doyen de la faculté, Bernard. Vu et permis d'imprimer. pour M. le recteur en tournée, l'inspecteur délégué, Roustan. Le secrétaire de la faculté, De Jullienne. Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1809-1896) / chez Tavernier, imprimeur de la Faculté de droit d'Aix, rue du College, n° 20 / 1839
	7.	Voyage du chevalier Des Marchais en Guinée, isles voisines, et à Cayenne, fait en 1725, 1726 & 1727 : Contenant une description très exacte & très étenduë de ces païs, & du commerce qui s'y fait. Enrichi d'un grand nombre de cartes & de figures en tailles douces Labat, Jean-Baptiste (1663-1738) / Chez G. Saugrain / 1730
	8.	Thèse pour la licence,… Chauvet, L.-A.-E.-Jean-Baptiste / Imprimerie Aubin / 1847
	9.	Les cinq codes expliqués par leurs motifs France / Edition augmentée, de la législation et de la jurisprudence belges / Société typographique belge, A. Wahlen et compie / 1839
	10.	Université de France. Académie d'Aix. Faculté de droit d'Aix. Année scolaire 1841-1842. La rentrée solennelle est fixée au 3 novembre. Les cours commenceront le 3 ; Ils auront lieu aux jours et heures ci-après : Institutes de Justinien et droit romain. M. Bernard... Code civil 1re année. M. Lombard... Code civil 2me année. M. D'Hauthuille... Code civil 3me année. M. Defougères... Procédure civile et législation criminelle. M. Bouteuil... Code de commerce. M. Cresp... Droit administratif. M. Giraud... Le doyen de la faculté, Bernard. Vu et permis d'imprimer. le recteur de l'Académie d'Aix, Defougères. Le secrétaire de la faculté, De Jullienne. Faculté de droit (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône ; 1809-1896) / chez Tavernier, imprimeur de la Faculté de droit d'Aix, rue du College, n° 20 / 1841