trier par
Copyright © 2021 ABES / OCLCListe des résultats | Notice détaillée | Où trouver ce document ?  
rechercher (et) (ISSN périodiques) 0767-4538 | 1 résultat(s)

Prêt Entre Bibliothèques Prêt
Photocopie

Services  

Liens
1

Périodiques

Identifiant pérenne de la notice : 
 
 
 
Type(s) de contenu (modes de consultation) :
Texte
Type de support matériel :
Volume
 
Titre : 
Alphabet du titre : 
latin
Auteur(s) : 
France. Auteur
Date(s) : 
1953-
Langue(s) : 
français
Pays : 
France
Périodicité : 
inconnue
Editeur(s) :
ISSN : 
0767-4538
 
Notes : 
Collection dont le 1er numéro porte le numéro 1000 (1953), d'après le Sudoc et Bn-Opale plus. - Collection
 
Résumé(s) : 
Ouvrage ayant pour objet de présenter, de manière synthétique, le droit local culturel applicable dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle.
 
 
 
A pour sous-collection : 
Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations. - ISSN 0242-5939
Journal officiel de la République française. Avis et rapports du Conseil économique et social. - ISSN 0429-3541
Nomenclature générale des actes professionnels. - ISSN 0767-1903
Rapport pour l'année.... - Commission des clauses abusives. - ISSN 0767-4880
Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires .... - ISSN 0767-9343
Rapport annuel au Président de la République et au Parlement - Commission de la sécurité des consommateurs. - ISSN 0980-0093
Rapport au Président de la République... - Conseil des impôts. - ISSN 0997-4768
Collection Marchés publics. - ISSN 1152-4537
Rapport annuel - Conseil économique et social. - ISSN 1166-7060
Rapport annuel au Parlement sur la sécurité sociale. - ISSN 1263-3704
Rapport sur la sécurité sociale. - ISSN 1297-207X
Aux sources de la loi. - ISSN 1637-6633
Les Grands textes du droit de l'urbanisme. - ISSN 1956-5399
La Sécurité sociale. - ISSN 2106-7449
Rapport du Médiateur au Président de la République et au Parlement. - ISSN 0182-7502
A pour supplément : 
Rapport d'activité - Conseil de la concurrence. - ISSN 0984-5976
Autre édition sur un autre support : 
Les Cédéroms des Journaux officiels. - ISSN 1954-7218
Autres oeuvres en liaison : 
 
Titre clé : 
Journal officiel de la République française (Paris. 1953)
Titre abrégé : 
J. off. Répub. fr. (Paris, 1953)
Titre(s) de couverture : 
Les Editions des journaux officiels
Les éditions des journaux officiels
Autre(s) titre(s) : 
Législation et réglementation
Les Editions du Journal officiel
Les éditions du Journal officiel
JO (Paris)
Journaux officiels
 
Sujets : 
Forme ou Genre : 
 
 
Origine de la notice : 
SF BN ISSN
 
Lien(s) externe(s)
Worldcat :