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Livres 1.
Code criminel avec instructions et formules, où sont établis les différences et les rapports du Code criminel avec les lois précédentes et anciennes, les rapports des articles du Code entre eux et entre ceux des autres Codes ; où sont données des formules, tant des procès-verbaux que des autres actes à faire par les juges des cours impériales, des cours d'assises et des cours spéciales, par les procureurs généraux, les procureurs impériaux, les juges d'instruction, chambres du Conseil, par les greffiers, les juges de paix, les préfets, sous-préfets, commissaires généraux de police, officiers de gendarmerie, maires, adjoints, concierges, huissiers, gendarmes, gardes champêtres et gardes forestiers ; où sont aussi données les définitions des mots textuels, des observations propres à resoudre les difficultés que l'exécution de tels ou tels articles pourrait faire naître, et de décisions corrélatives des auteurs ; terminé par une table alphabétique et analytique formant le dictionnaire criminel ; ouvrage utile aux fonctionnaires ci-dessus désignes, aux avocats, avoués, gens de loi, à ceux, qui se livrent à l'étude des lois, à tous les citoyens qui peuvent être appelés aux fonctions de jurés et aux militaires qui peuvent être appelés à composer les cours spéciales. Par Julien Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine, auteur d'instructions sur les trois codes précédens, etc. Tome I [- II]
Dufour de Saint-Pathus, Julien-Michel (1757-1828) / / 1809
Livres 2.
Église catholique. Diocèse (Toulouse) / sn / 1670]
Livres 3.
Dufour de Saint-Pathus, Julien-Michel (1757-1828) / Arthus-Bertrand / 1812
Thèses (version de soutenance) 4.
Boudjiet, Mohand-Tayeb (1987-....) / / 2015    Accès au texte intégralRésumé
Thèses (version de soutenance) 5.
Iglesias Hernandez, Luis (1993-....) / / 2020Résumé
Livres 6.
Chez Arthus-Bertrand / 1807
Thèses (version de soutenance) 7.
Viel, Alexis (1985-....) / / 2017    Accès au texte intégralRésumé
Livres 8.
Laurens, Alain (1947-....) / [Nouvelle éd.] / La Martinière / impr. 2011
Livres 9.
Code criminel avec instruction. Deuxième partie. Code pénal, avec explications, observations essentielles, instructions pour la facilité de l'exécution, motifs des différentes dispositions, solutions des questions délicates auxquelles le Code peut donner lieu, rapprochemens et différences des lois précédentes et anciennes, rapports des articles du Code entre eux et entre ceux des Codes précédens ; auquel est jointe la loi relative à l'organisation des Cours impériales, d'assises et spéciales, des tribunaux de première instance et (conséquemment) de police correctionnelle ; terminé par une table alphabétique très-détaillée et propre à faciliter toutes les recherches... Par Julien-Michel Dufour, ancien avocat, ex-juge au tribunal du département de la Seine,... Tome I [-II]
/ 1811
Thèses (version de soutenance) 10.
Colin, Mikaël (1974-....) / / 2016Résumé